Ministres à l’ISF : « pas intéressant s’ils ne font rien pour lutter contre les inégalités »

economies-patrimoine-immobilier-id846Tout ce qui peut renforcer le contrôle et les sanctions pour éviter un enrichissement dans le cadre d'un mandat public est nécessaire. La transparence est une bonne chose. Par les propositions qu'il avance pour une 6ème Républiqu et les règles suivies par les élus communistes et républicains, le PCF n'a pas attendu l'affaire Cahuzac pour inviter à des pratiques politiques débarrassées de la loi de l'argent.
La publication aujourd'hui du patrimoine des ministres ne répond pas à la question posée. Le nombre de ministres assujettis à l'ISF ne nous intéresse pas s'ils ne font rien pour lutter contre les inégalités. Il ne s'agit pas de connaître dans le détail la vie privée des élus de la République, mais de lutter véritablement contre la fraude et l'évasion fiscale. Elles privent notre pays, chaque année, de 50 milliards d'euros. Il faut donc décider d'un plan sérieux, et des moyens de son application, pour chercher et sanctionner les voleurs qui fraudent, y compris parmi les responsables politiques lorsqu'il y en a. La deuxième question est de s'attaquer aux conflits d'intérêt dans toute la société, dans le champ politique comme économique.
Dans le climat actuel, marqué par une aggravation de la crise politique, des conditions de vie de plus en plus difficiles pour le plus grand nombre, le refus par le Président Hollande d'un changement de cap alors que l'austérité conduit à l'échec, aggrave le pourrissement de la situation. Il faut s'attaquer aux inégalités qui sont la base même du système. Le patrimoine de la finance s'accroît, quand le pouvoir d'achat du peuple diminue.
L'indispensable refondation sociale et démocratique passe par l'implication citoyenne et populaire. Assemblées citoyennes, grande marche du 5 mai contre l'austérité, contre la finance et pour une 6° République, assisses pour le changement. Avec le Front de gauche, le PCF propose une tout autre liste que celle qui sera rendue publique sur le site du gouvernement en fin de journée. La liste des urgences et des besoins, la liste des propositions de loi à inscrire dès les prochaines semaines des travaux parlementaires pour engager le changement pour lequel une majorité d'électrices et d'électeurs se sont prononcés au printemps dernier. La liste qui fait le choix de l'humain d'abord.
Dans l'exercice de transparence, nous aurions préféré la publication, sur le site de Matignon, du calendrier des grandes propositions de lois engageant le changement.

Un bouclier fiscal toujours plus cher pour toujours plus de riches

Le bouclier fiscal, mesure emblématique du quinquennat de Nicolas Sarkozy, aurait coûté 735 millions d'euros en 2011, année de sa suppression en contrepartie d'un allègement de l'impôt sur la fortune (ISF), d'après une note confidentielle de Bercy, dont Le Parisien a eu copie. Des chiffres confirmés par le ministre délégué au Budget, Jérôme Cahuzac.
Ce bouclier fiscal "coûte plus cher que ce qui avait été annoncé, près de 800 millions d'euros", a déclaré Jérôme Cahuzac. "C'est le symbole de l'injustice fiscale qui a prévalu ces cinq dernières années." Le bouclier fiscal, qui consiste à limiter à 50% de ses revenus le montant des impôts d'un contribuable, "a coûté 735 M€ à l'Etat l'an dernier. C'est presque 100 de plus que l'année précédente. C'est surtout plus que ce qui était prévu dans le budget", indique le quotidien qui s'est procuré une note signée du directeur général des finances publiques, Philippe Parini.

"Cette note met également en avant une augmentation sensible du nombre de bénéficiaires très fortunés", ajoute le journal. "Ce document de 21 pages, précise que 13 034 contribuables ont bénéficié du bouclier fiscal en 2011. Ce chiffre est largement inférieur à celui de 2010 (16 223). Pour autant le coût pour l'Etat n'a pas diminué. Bien au contraire. D'une année sur l'autre, il est en hausse de 100 M€", poursuit le quotidien.
Le bouclier fiscal avait été instauré en 2006 sous la présidence de Jacques Chirac. Une des premières mesures de son successeur, Nicolas Sarkozy, a été, en 2007, de porter ce plafonnement à 50% des revenus des contribuables concernés. L'abrogation de cette disposition dénoncée par la gauche, comme un "cadeau aux riches", mais également contestée par une partie de la droite, a finalement été votée en juillet 2011. Mais comme ce plafonnement s'applique aux impôts effectivement payés sur les revenus de l'année précédente, l'Etat est en principe encore censé rembourser aux contribuables concernés le trop perçu de 2012 sur les revenus de 2011. "Depuis son entrée en vigueur, le bouclier fiscal a représenté un coût de près de 3 milliards d'euros pour le Trésor public", selon le chiffrage de la direction générale des finances publiques, précise Le Parisien.
"On va vraiment le supprimer", a cependant assuré Jérôme Cahuzac, qui a dit n'avoir pas été informé par Valérie Pécresse ou par Bercy du coût du bouclier fiscal pour 2011. "Ces chiffres ont été transmis pour 2010, ils ne l'ont jamais été pour 2011 et si cette ministre avait demandé à l'administration de me les transmettre, alors l'administration ne l'a pas fait", a-t-il déclaré. Il a également confirmé l'intention du nouveau gouvernement de supprimer la "TVA sociale" (une hausse de la TVA instaurée par l'équipe précédente pour financer la protection sociale). "Rendez-vous compte, 11 milliards pris dans la poche des consommateurs", a-t-il déclaré. "Il faut évidemment ne pas mettre cette mesure en oeuvre."

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« Plutôt que de doubler la taxe soda, doublons la taxe caviar »

Valérie Pécresse la porte parole du gouvernement et accessoirement ministre du Budget propose de doubler la taxe soda qui devrait ainsi rapporter 240 millions d'euro au prochain budget 2012.
Plutôt que de doubler la taxe soda, doublons la taxe caviar ! Le doublement de l'ISF comparé au montant de 2010 (estimation de janvier 2011) permettrait à l'État de gagner près de 9 milliards d'euros avec l'insigne avantage de cibler les grandes fortunes, quand la taxe sur les sodas touche toutes les catégories quel que soit leur niveau de revenus. Qu'on se le dise, l'estomac d'un riche ne lui permet pas de consommer plus qu'un pauvre !
L'urgence est, comme le réclame le Front de gauche, de cesser le bricolage fiscal qui n'a pour but que d'exonérer ceux qui peuvent et doivent payer ! Le Front de gauche dans son programme l'humain d'abord ! propose de rétablir une fiscalité qui redonne toute sa place à un impôt sur le revenu réellement progressif.

Fiscalité : qui peut le plus paye le moins !

L’Assemblée nationale vient de voter la nouvelle « réforme » fiscale de l’UMP. La logique est toujours la même : assistanat fiscal pour les plus riches, rigueur pour les travailleurs. La méthode, elle aussi, est empreinte du plus pur classicisme : on annonce un truc, et on en fait un autre.
L’UMP, la pauvre, était confrontée à un terrible dilemme. D’un côté, les élections présidentielles approchent, et les électeurs en ont marre de voir tous ces gros chèques donnés aux riches au nom du bouclier fiscal. Il fallait donc supprimer ce système mis en place par l’UMP elle-même. Mais d’un autre côté, les opulents assistés fiscaux sont les soutiens qui font élire ces Messieurs. Du coup, si on leur enlève la manne fiscale, ils risquent d’aller voir ailleurs… Que faire ? Qu’à cela ne tienne, l’UMP a sorti la parade : on renforce le bouclier fiscal dans les faits en même temps qu’on annonce sa suppression ! Les riches bien conseillés comprennent la « réforme », disent merci, et continuent à soutenir papa Sarkozy ; les électeurs, eux, mal informés, croient qu’on a supprimé vraiment le bouclier, et s’imaginent que la loi fiscale est devenue un peu moins injuste.
Voici comment ça marche.
L’abrogation du bouclier fiscal est décidée, mais le bouclier n’est pas abrogé… Concrètement, les gros revenus continueront de bénéficier de l’assistanat fiscal résultant du bouclier jusqu’en 2012. Il est vrai que, passée cette date, ils vont devoir mettre la main à leur large portefeuille mais, vous le voyez, ce sera après les élections… Il suffit donc que papa soit réélu au printemps 2012 pour que la « valeur travail » justifie un nouveau petit cadeau… En attendant, on enfume les gens.
Vu que l’UMP peut annoncer la suppression, future et donc hypothétique, du bouclier fiscal, elle en profite pour faire un gros chèque aux foyers les plus fortunés : l’allègement substantiel de l’ISF ! 300 000 contribuables en sont tout bonnement exonérés, les autres vont continuer de payer, mais beaucoup moins. Montant du chèque pour les riches : 2 milliards d’Euros. Comme la justice fiscale est une chose importante, il va de soi que cette petite ristourne sera proportionnelle au patrimoine, et ce seront donc les plus grosses fortunes du pays qui auront les plus beaux chèques, car ils le valent bien !
Résumé : demain, peut-être, les riches n’auront plus le bouclier fiscal mais, en attendant, ils se gavent dès maintenant des cadeaux fiscaux de l’UMP. Quant aux caisses de l’Etat, elles sont remplies (façon de parler) par la T.V.A. et autres joyeuses taxations « indirectes », c’est-à-dire par les « consommateurs », qu’ils soient chômeurs ou travailleurs, employés ou SDF. En somme, si jamais vous vous demandez d’où sort le pognon pour tous ces cadeaux, ristournes, entourloupes, niches fiscales, comptes off-shore, etc., vous n’avez qu’à regarder dans vos poches…

Ces « assistés » qui payent l’ISF…

La réforme de la fiscalité était soumise mercredi 11 mai au Conseil des ministres. Avec son projet de nouvel impôt sur la fortune (ISF), le gouvernement tente de ressusciter ce qu'il a du se résoudre à abandonner : le très injuste et très impopulaire bouclier fiscal. Avec la nouvelle formule de l'ISF « made in Sarko/Baroin », les 1700 plus gros contribuables voient leur impôt diminuer en moyenne de 30.000 euros. Quel beau témoignage d'affection pour les plus riches quand ce sont les plus faibles qui sont insultés d'assistés !
Cette tentative d'escamotage qui ne trompe personne est révoltante. Elle s'ajoute aux accusations proférées par une partie de la droite à l'encontre des plus pauvres, Laurent Wauquiez parlant de « cancer de la société » pour désigner les allocataires du RSA. Au final et tout bien considéré, si il y a bien un procès en « assistanat » à ouvrir, il concerne celui de ceux que le gouvernement couvre de cadeaux : les nantis.

Wauquiez / RSA : « L’écart auquel il faut s’attaquer, c’est celui des inégalités sociales ! »

Laurent Wauquiez qui ne doit pas savoir ce qui signifie perdre son emploi et devoir survivre avec 460 euros par mois propose de "plafonner le cumul de tous les minima sociaux" et faire travailler gratuitement, 5 heures par semaine, celles et ceux qui se trouvent exclus du marché du travail.
Au moment même où le gouvernement peaufine sa réforme de l'ISF dont 1 900 foyers sortiront grands bénéficiaires avec un gain de 300 millions d'euros, le ministre n'affiche d'ambitions sociales que pour les priviligiés, actionnaires, rentiers et très hauts revenus.
La crise financière et la politique de Nicolas Sarkozy aux ordres des directives de l'Europe libérale ont cassé des centaines de milliers d'emplois et quand la situation exige d'augmenter significativement les salaires – et les minimas sociaux -, de créer des emplois stables, ce gouvernement cherche à opposer les travailleurs sans emploi aux travailleurs précaires et les travailleurs français aux travailleurs étrangers, en suggérant de priver de protection sociale pendant 5 ans les travailleurs immigrés légaux. Cette dernière "proposition" est aussi illégitime que scandaleuse et n'est rien d'autre qu'une incitation au travail non déclaré dont les premières victimes seront tous les travailleurs. Ceux qu'il faut plafonner sont les très hauts revenus et les revenus du capital Le PCF propose :
– l'augmentation immédiate du SMIC à 1600 euros bruts et l'augmentation significative des salaires et minima sociaux, d'abord en diminuant drastiquement la part des profits des entreprises qui est aujourd'hui captée par la finance,
– l'interdiction de tout licenciement aux entreprises qui distribuent des dividendes,
– la création de nouveaux pouvoirs d'intervention pour les salariés dans leur entreprise pour leur permettre de décider de l'utilisation des profits dégagés par son activité,
– un changement des critères du crédit bancaire et des aides publiques pour réorienter l'argent au service des besoins humains,
– une réforme de la fiscalité réellement progressive qui augmente la contribution des revenus du capital et des plus hauts revenus.

Pourquoi Liliane Bettencourt paiera 4 fois moins d’impôt ?

En raison de la réforme fiscale, la femme la plus riche de France se vera appliquer le même taux d'imposition qu'un contribuable touchant 1.300 euros net par mois.
Liliane Bettencourt paiera 4 fois moins d'impôt. La nouvelle ne manque pas de faire grincer des dents les contribuables lambda. Mais qu'on se rassure, cela ne devrait durer qu'un an ou deux. Explication.
Grâce à la réforme de l'impôt sur la fortune et l'enterrement de première classe du bouclier fiscal, "Liliane Bettencourt verra ses impôts divisés par quatre en 2012" avant que cela remonte en 2013.
La raison de cette subtilité fiscale: pour compenser la suppression du bouclier fiscal, les contribuables fortunés paieront l'ISF nouvelle formule à un taux plus bas…
Sauf que la réforme de l'ISF doit être mise en application dès 2011 alors que la suppression du bouclier fiscal n'intervient qu'en 2013.
Résultat : durant deux ans les contribuables soumis à l'ISF auront donc le beurre et l'argent du beurre, résume Le Canard Enchaîné.
En effet, les contribuables très fortunés verront leur taux d'ISF largement abaissé et seront encore remboursé du bouclier fiscal qui est calculé sur les revenus perçus deux ans auparavant.
Pour la femme la plus riche de France, 2012, période de transition pour l'instauration de la réforme fiscale, sera donc tout benef pour elle. Elle devrait payer 10 millions d'euros d'impôt, soit quatre fois moins qu'en 2010.
Son taux d'imposition s'élève donc à 4%, c'est à dire autant qu'un contribuable touchant 1.300 euros net par mois.
L'avocat de la milliardaire, Pascal Wilhelm, s'est "refusé à commenter ces chiffres" conclut Le Canard.

ISF : Un numéro de funambule fiscal au service de la bande du Fouquet’s

Le Président de la République a rendu ses arbitrages sur la fiscalité du patrimoine. Obligé de mettre fin à l'injuste bouclier fiscal, il en profite pour enlever le peu de dents qu'il reste à l'impôt sur les grandes fortunes : taux d'imposition maximum réduit de 1,8% à 0,5, et exonération de 300.000 contribuables.
Mais ce numéro de funambule est vain. Les mesures annoncées par Nicolas Sarkozy reviennent à résoudre la quadrature du cercle ! Comment satisfaire les voraces appétits de la bande du Fouquet's tout en continuant de donner à l'Etat les moyens d'exister. Impossible sinon continuer par exemple , comme c'est le cas, de faire payer aux Français les plus modestes les taxes injustes que sont la TVA ou la TIPP sur les produits pétrolier et poursuivre le dogme de la RGPP.
La politique fiscale de l'UMP va continuer à appauvrir l'Etat. Au final, les conséquences sont déjà connues : c'est moins de profs, de policiers, d'infirmières, et donc une société française qui s'affaiblit.
Le PCF fait 4 propositions sur l'ISF : un accroissement du prélèvement sur les fortunes financières ;
une élévation du taux sommital de 1,80 % à 2,5 % ; l’assujettissement des équipements professionnels avec une modulation pour en encourager un usage favorable à la création d’emplois et pénalisant la croissance financière ; une exonération des contribuables qui sont entrés depuis dix ans dans le champ d’application de l’ISF par l’unique effet de la flambée de l’immobilier.

Consommateurs, attention ! Revoilà la hausse de la TVA

Un jour, on jette à la rivière le bouclier fiscal qu'on a tant aimé depuis 2007, un autre jour, on met à l'encan la totalité de l'ISF, puis on se ravise encore quelques jours plus tard en s'apercevant que cela va encore grever les déficits.
Alors on s'invente un nouvel impôt qui porterait non pas sur la fortune, mais sur l'accroissement virtuel ou théorique de cette fortune… avant de s'apercevoir que c'est une vue de l'esprit et que donc mieux vaut relever le seuil d'exonération de l'ISF – ce qui profitera au passage à tous ceux qui paieront encore cet impôt – mais finalement on ne sait pas trop. On attend les prochains épisodes du feuilleton. Quel suspens !
Sur ces entrefaites, voici la Cour des comptes – qu'on a connue mieux inspirée – qui, invitée par le président de la République à comparer « les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne », propose de réaménager la TVA.
Comment ? En augmentant le taux réduit de TVA de 5,5% à 7%, et en réduisant son périmètre, c'est-à-dire en faisant passer un certain nombre de produits dits de première nécessité du taux réduit actuel de 5,5% au taux dit normal de 19,6%. Celui-ci, pour imiter à nouveau l'Allemagne, serait ramené à 19%.
On sait ce que cela signifierait : quand un taux de TVA augmente, les prix font la culbute, quand un taux diminue, les prix ne baissent pas. Les économistes appellent cela joliment l'effet de cliquet. On pourrait donc s'attendre au pire.

Compétitivité déclinante

ISF : un simulacre de débat pour transformer la France en paradis fiscal pour les grandes fortunes

Comment transformer la France en paradis fiscal pour les grandes fortunes ? C'est l'exercice auquel entend se livrer le gouvernement en mettant en scène un simulacre de débat entre deux scénarios de dilution-extinction de l'ISF. La ficelle est grosse : le gouvernement voudrait récupérer la protestation contre le scandaleux bouclier fiscal pour faire admettre la suppression de l'ISF. C'est d'autant plus inacceptable que les mesures actuellement envisagées pour compenser les 3,4 milliards d'euros – dans le pire des scénarios – sont floues et risquent d'ouvrir la voie à des fraudes massives dans le contexte de baisse de moyens de l'administration fiscale. L'opération est indécente en pleine crise et alors que 8 millions de salariés gagnent aujourd'hui moins de 950 euros par mois ! Le bouclier fiscal doit bel et bien être supprimé et l'ISF profondément réformé avant tout pour augmenter le prélèvement sur les fortunes financières qui prospèrent contre l'intérêt de la grande majorité des Françaises et des Français.

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