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Le RSI est sans existence légale et ne peut donc pas vous délivrer de contrainte pour recouvrer vos cotisations ! Le billet du jour…. 2

MOI_pParfois et même très souvent, à la télévision, ce que l’on nous montre n’est pas toujours vrai et objectif. C’est très souvent pour nous bourrer le crâne.
Et puis il y a parfois, malheureusement très peu, des émissions qu’il faut regarder et surtout bien écouter.
C’était le cas sur M6 le dimanche 14 décembre 2014 sur « Zone interdite » dont le sujet était « Quand l’administration nous rend fous ». Un sujet dans lequel on pouvait voir un sous-sujet parlant de la RSI, cette caisse de retraite concernant les petits artisans, les commerçants ainsi que toutes les professions libérales de France. Je me suis permis de télécharger ce sujet afin de ne pas perdre le reportage. Apparemment j'ai bien fait car à ce jour, le lien sur M6 replay n'est plus disponible
c et quand j'ai téléchargé la vidéo que j'ai récupéré sur Dailymoition, on me dit que : le propriétaire de cette vidéo ne souhaite pas la diffuser dans votre pays. Est-ce le propriétaire ? Alors que l'on sait que pour faire ce genre de reportage il faut y mettre des mois. Ou est-ce le RSI qui a demandé ou plutôt exigé qu'elle n'y paraisse plus ? Encore une fois bonjour la démocratie ! En France, la censure existe de plus en plus surtout sur les sujets qui touchent l'administration et le pouvopir en place.
« Le premier employeur de France. » Ce slogan entendu à la télé ou sur les ondes résume bien le poids de l'artisanat dans un pays développé comme le nôtre. Il en est de même pour les commerces de proximité. En additionnant tous les emplois créés par le petit commerce et l’artisanat, cela se chiffre par des millions.
Alors qu’aujourd’hui, notre taux de chômage ne cesse d’augmenter et de s’élever vers des chiffres jamais atteints, le gouvernement aide les grandes entreprises, le MEDEF, sans prendre en compte les problèmes des petites. Or, s’occuper de ces problèmes serait plus judicieux afin de garder les emplois existants, mais surtout de voir augmenter la création d’emploi.
En effet, comment prétendre que le premier employeur de France puisse être traité comme il l’est.
Dans ce reportage, on voit bien la façon dont sont traités les problèmes. D’abord personne n’est capable d’expliquer pourquoi des sommes si extravagantes sont demandées aux petits patrons pour leurs contributions s’agissant des cotisations sociales et surtout de la retraite ? Pourquoi le prélèvement de celles-ci est si rigide au point où cette caisse n’applique que pénalités et appel aux huissiers pour encaisser ces sommes. Ne sommes-nous pas des adultes ? Le dialogue ne pourrait-il pas s’instaurer ?
Prélever de telles sommes qui ne peuvent se justifier clairement est la mort certaine de ces petites entreprises et la disparition de millions d’emplois. Tout le monde le sait, le pouvoir politique le reconnaît et en a fait même une enquête auprès des sénateurs. Enquête qui dénonce des irrégularités, mais aujourd’hui rien n’est encore fait pour enrayer cet obstacle crucial de l’emploi en France.
Je sais de quoi je parle puisque pendant 23 ans j’ai été commerçant, un commerçant de proximité, un commerçant qui a embauché. Pendant ces 23 ans j’ai subi l’autoritarisme du RSI. Alors que le RSI est sans existence légale et ne peut donc pas vous délivrer de contrainte pour recouvrer vos cotisations ! C’est la Cour d’appel de Limoges et le Tribunal de Grande Instance de Nice qui l’ont  jugé en ce sens en octobre et décembre 2014 (
http://rocheblave.com/avocats/rsi-urssaf/).
Enfin un sursaut de réveil !
Néanmoins, le RSI a pratiqué et pratique encore ces façons de faire.
Un exemple vécu puisque je l’ai subi : en 2012 des sommes inaccoutumées m’étaient prélevées mensuellement.
Année de crise signifiant une année difficile et donc des impayés. Bien évidemment des impayés involontaires, des impayés dont je me serais bien passé. Des impayés parce qu’il n’était pas possible de faire autrement. Le salaire de mon employé avant toute chose. Le mien n’existait plus depuis déjà quelque temps. Prévenir, c’est guérir c’est ce que l’on se dit souvent. Alors j’ai prévenu le RSI de mes difficultés avant que la machine des pénalités et la venue des huissiers commence.
Ah ! La personne qui est au téléphone comprend la situation, mais les règles sont les règles et déjà on écope de 10% de plus pour non-paiement.
Puis comme les sommes sont déjà importantes et qu’en plus en ajoute des 10 %, les difficultés sont augmentées et on ne peut encore régler ce qui est exigé. Et là commence l’enfer, le rouleau compresseur se met en route, c’est la venue des huissiers comme si on était des délinquants de service et bien évidemment celui-ci prend sa côte part, et la dette augmente de plus en plus jusqu’au jour où le RSI décide de bloquer les comptes bancaires, dont ce blocage provoque aussi des frais inconsidérés nous empêchant de travailler normalement. Alors nous voilà obligés de négocier pour pouvoir travailler à nouveau et ré ouvrir les comptes bancaires qui occasionnent une nouvelle fois des frais. En fait nous sommes entrés dans la spirale de ce que l’on peut appeler la mort de l’entreprise. Il faut vraiment le vivre pour mesurer ce qui se passe. C’est une honte !
Pire, après ces injustices, quand l’entreprise est fermée, on reçoit un état du RSI où il est fait état qu’il nous doit de l’argent et pas qu’un peu, me concernant il me doit environ 3.000 €. Mais l’avis date du mois de juin 2014 et nous sommes en décembre 2014, six mois qui sépare l'information et le non règlement. Et toujours rien malgré les courriers envoyés. Mais moi, je ne peux pas envoyer de sommations ou pratiquer des pénalités, ni des huissiers d'ailleurs, cela me coûterait encore plus cher.
C’est l’histoire du RSI à laquelle il faut ajouter les frais financiers prélevés pas les banques, le coût de la médecine du travail où la visite médicale coûte plus de 100 € annuellement pour une visite tous les deux ans, visite qui se limite presque toujours par un « ça va ? » et un petit récipient d’urine. Chère la visite médicale, très chère pour ce qu’elle est.
Voilà ce que subissent les artisans, les commerçants de proximité et toutes les professions libérales de France, alors qu’à la télé on lance le slogan concernant l’artisanat « Le premier employeur de France. »
Faut-il en rire ? Ou en pleurer ?
Continuons à aider le MEDEF, les grandes entreprises et les chiffres du chômage ne cesseront pas d’augmenter !
Se mettre à son compte est un choix, et souvent le choix de ne pas rester dans le carcan de Pôle Emploi.
23 ans dans le commerce, 23 ans à payer des sommes in considérables, 23 ans à se « bouffer les nerfs » pour ne toucher qu’une retraite de 231,52 € et une complémentaire de 52,25 €.
Pas belle la vie ?
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Sécurité sociale : la CGT appelle à la mobilisation le 16 octobre prochain

c6Présenté mercredi 8 octobre en Conseil des ministres, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2015 (PLFSS) nous concerne tous, car chaque salarié participe au financement de la Sécurité sociale pour permettre à tous d’avoir des droits pour bien vivre, bien se soigner, bien travailler, bien vieillir.
Manque de cotisations, dépenses excessives, vieillissement de la population : il faudrait se persuader que notre système de sécurité sociale ne serait plus viable, renoncer à la Sécu et  passer par des assurances privées pour être protégés. L’avenir serait au chacun pour soi, alors même que la Sécurité sociale et son mode de financement ont précisément été pensés pour garantir une place à tous, dans la société, et qu’aujourd’hui, plus que jamais, face à l’aggravation des inégalités et la précarité devant le lendemain, le choix de la solidarité doit être défendu.

A la veille de l’examen du PFLSS 2015 à l’Assemblée nationale – la CGT appelle les salariés à une journée nationale de mobilisations. Cette initiative s’inscrit dans la campagne de reconquête de la Sécurité sociale, tant sur les questions de son financement que de la réponse aux besoins des salariés. Elle est un des versants de la campagne engagée depuis plusieurs mois par la CGT sur le coût du capital. La CGT entend donc articuler les questions des salaires, de l’emploi et du travail avec cette ambition de reconquérir la Sécurité sociale.

Cette journée prendra dans de très nombreux lieux un caractère unitaire avec des appels commun CGT, FSU, Solidaires, et sera marquée par un rassemblement national à Paris au cours duquel interviendront les représentants des syndicats CGT de la Santé et de l’action sociale et des Organismes sociaux, ainsi que le Secrétaire général de la CGT, Thierry Lepaon. En régions, les organisations de la CGT interpelleront les préfectures, les agences régionales de Santé, parlementaires, sous forme de motions, rassemblements et manifestations et la tenue de conférences de presse.
Thierry Lepaon, secrétaire général de la CGTparticipera à la manifestation qui démarrera à 13 heures, Place de la Nation, à Paris, pour se rendre Place de la République, où un meeting se tiendra à 15 heures.
La carte de France des initiatives prévues le 16 octobre 2014 et la manière dont se prépare cette journée ancrée dans les luttes locales et dans les mobilisations professionnelles

 


Allongement de la durée de cotisation : « un appel aux vieilles lunes libérales »

affiche-pcf-retraitesAu moment même où les manifestants battaient massivement le pavé contre le projet de loi de sécurisation de l'emploi et l'accord CFDT-Medef, le gouvernement donnait le top départ d'une nouvelle réforme des retraites pour 2013.
Malheureusement, rien de positif ne semble sortir de la lettre de mission donnée par le gouvernement à la commission pour l'avenir des retraites installée le 27 février dernier.
Les « différents leviers susceptibles de consolider notre système de retraite par répartition » envisagés par le gouvernement ne changent pas la logique des réformes antérieures, celles-là même qui n'ont pas permis de résorber les fameux déficits de la branche vieillesse.
C'est aux vieilles lunes libérales que le gouvernement compte faire appel en priorité en remettant sur la table l'allongement à 62 ans de la durée de cotisation et la désindexation des pensions des retraités. Une fois de plus, ce sont les retraités qui paieront.
Nous sommes loin des besoins des retraités et loin d'une réponse adaptée aux défis du vieillissement de la population. Le déficit de la branche vieillesse ne s'explique pas par un excès de dépenses mais par un manque à gagner considérable de recettes. Pour assurer un financement pérenne et suffisant au financement des retraites, c'est d'une véritable politique de développement de l'emploi et des salaires dont le pays a besoin.


Ré-apprenez aux millions de salariés à lire leur feuille de paie.

Ré-apprenez aux millions de salariés à lire leur feuille de paie. En haut de la feuille de paie, il y a le salaire brut. Leur vrai salaire.
UNE PARTIE DE CE SALAIRE EST MUTUALISÉ ET REDISTRIBUÉ À CHACUN SELON SES BESOINS (budget de la protection sociale = 450 milliards d'euros, = plus important que le budget de l'état qui est de 320 milliards).
Sarkozy veut supprimer cela. C'est la PIRE DES CONTRE REVOLUTIONS.
Sarkozy a donc appelé hier soir à baisser le salaire brut. Donc à baisser les ressources de la sécurité sociale versées par les patrons dans votre salaire brut.
Sarkozy a proposé de remplacer ces éléments du salaire brut par de la "TVA" : c'est vous qui paierez, chaque fois que vous irez au supermarché, ce que votre patron ne paiera plus.
Ré apprenez aussi aux français à regarder leurs tickets de caisse : tous paient des impôts, car 66 % des impôts proviennent de la TVA.
Baisser les salaires bruts, c'est à dire les cotisations sociales payées directement par les employeurs, faire payer leur équivalent par les salariés indirectement dans leurs achats, tel est le projet scélérat que Sarkozy veut mettre en oeuvre.
Expliquez cela massivement !
(GERARD FILOCHE)


Baisser les salaires ! C’est le programme de l’UMP !

Quand l’UMP, J-F. Copé, B. Lemaire et autres se réengagent dans la bataille contre les 35 h, personne n’y comprend rien car cela ne sert à rien vu que n’importe quel employeur peut faire travailler un salarié jusqu’à 48 h par semaine.
En quoi le fait de remettre en cause les 35 h fera que les salariés travailleront plus ? Mystère. Nous avons déjà le taux de productivité horaire le plus élevé du monde. On pourra difficilement faire mieux. Ce sont les pays les plus pauvres qui travaillent plus longtemps et les pays les plus riches qui ont les durées du travail les moins longues.
Les 35 h c’est la durée légale, rien de plus. La loi prévoit déjà la possibilité de 13 h supplémentaires par semaine. La seule loi contraignante d’ordre public social est celle qui fixe à 10 h par jour et à 48 h par semaine la durée maxima. Au-delà de 10 h et de 48 h c’est un délit pour les employeurs de faire travailler un salarié. Mais ni l’UMP ni Copé ne remettent en cause les 48 h apparemment. Cette durée maxima sert à protéger l’emploi et la santé des salariés contre leurs employeurs et même contre eux-mêmes, les abus subis et même choisis, tel est du moins son sens dans la constitution
française.
Alors puisque ça ne sert à rien du point de vue de l’allongement éventuel de la durée du travail réel, à quoi servent le bruit et la fureur de l’UMP contre les 35 h ?
La réponse est pourtant simple : à supprimer le seuil de déclenchement des heures supplémentaires à 35 h. Car à partir de la 36e, 37e, 38e heure de travail, chaque heure est majorée de 25%. Supprimer ce seuil c’est supprimer la majoration, donc c’est baisser le salaire net et brut de ceux qui feraient éventuellement plus de 35 h. Cela remettrait aussi mécaniquement en cause la notion de Smic indexée sur la durée légale mensualisée à 151 h 66.
L’UMP veut en fait supprimer toute durée légale comme l’exige le MEDEF. Donc supprimer toute notion d’heures supplémentaires. Remplacer la loi par des contrats au gré à gré. Soumettre à la bonne volonté patronale la fixation des horaires de travail salariés. Donc supprimer toutes les majorations légales, celles à 25 %, celles à 50 % et celles à 100 %. Cela devient une énorme baisse de salaire pour tous ceux qui travailleraient plus.
Idéal complété par la proposition de supprimer les cotisations sociales et de les remplacer par une « TVA sociale ». Les cotisations sociales font partie du « salaire brut » payé par l’employeur. Une partie de ce salaire est versée directement, c’est le « net ». Et une partie est versée indirectement, c’est le « brut » : cette partie du salaire est mutualisée et redistribuée à chacun selon ses besoins lorsque vous êtes malades, au chômage, en accident du travail, en charge de famille nombreuse, en besoin d’aide au logement, en accident du travail ou en retraite. C’est ce qu’il y a de plus beau en France, ce n’est pas une charge mais un bonheur. C’est ce que l’UMP veut supprimer : que l’employeur ne paie plus les cotisations sociales. Mais que tous les salariés les paient chacun individuellement à leur place sous forme de TVA. C’est une autre forme de baisse massive de salaire dont il est ainsi question.
C’est ça le nouveau programme central de l’UMP : baisser massivement vos salaires bruts et nets. Travailler plus et gagner moins, voilà l’idéal à peine caché du programme de l’UMP.

Gérard FILOCHE

 


Retraite : le COR réduit à jouer les « passe-plats » pour le gouvernement

Le Conseil d'orientation des retraites (COR) doit rendre un "avis technique" ce mercredi sur la durée de la cotisation des retraites requise pour liquider une pension à taux plein. Il s'agit pour le gouvernement de poser les premiers jalons d'un nouvel allongement de la durée de cotisation après avoir supprimé le droit pour les salariés de partir en retraite à 60 ans.
Après avoir affolé tout le monde avec des prédictions plus que discutables pour faire passer dans l'opinion publique la fin de la retraite à 60 ans, le COR est désormais réduit à jouer les « passe-plats » pour le gouvernement dans son entreprise de mis-à-sac de nos retraites. Le conseil d'orientation des retraites en se retranchant derrière l'application stricte du mécanisme prévu par la loi de 2003, valide ainsi l'allongement de la durée de cotisation à 41 ans et demi. Cette mesure est d'autant plus injuste que la France en cumulant, recul de l'age légal et augmentation de la durée de cotisation, devient un des pays les plus régressifs en matiere de retraites dans l'Union européenne.
Cette stricte application de la réforme Fillon n'a qu'un but : réduire le montants des retraites. C'est suicidaire. Le système de retraite par répartition ne peut être sauvé qu'à la condition de faire entrer d'autres ressources financières, en taxant les profits et la spéculation financières. Et cela, le COR le sait pertinemment.


Dossier retraite 2010

Le gouvernement doit engager une concertation avec les organisations syndicales patronales et de salariés au mois d’avril en vue de réformer notre système des retraites. Il ne fait pas mystère de son intention d’allonger encore la durée des cotisations et de reculer l’âge légal du départ à la retraite.
Rien n’est joué contrairement à toutes celles et tous ceux qui affirment qu’il n’y aurait pas d’autres solutions que d’allonger la durée de cotisation ou de reporter l’âge légal de départ à 60 ans.
La retraite mérite un grand débat national car elle relève de choix de société. Ce débat ne saurait être l’affaire des seuls experts. Les salariés et leurs organisations syndicales ont leur mot à dire. Dans cette période, la CGT va mobiliser toutes ses organisations pour aller au contact des salariés, pour les informer des enjeux, des propositions qu’elle met en débat.

Cliquez ici ► un dossier à lire parce que très interressant.


10 questions, 10 réponses sur nos retraites 2

 ► 1. Quel est le bilan des contre-réformes des retraites depuis 1993 pour les retraités et les futurs retraités ?

► 2. Pourquoi faut-il défendre avec acharnement la retraite à 60 ans ?

► 3. Une fatalité démographique pèse-t-elle sur nos retraites ?

► 4. L’allongement de la durée de cotisation permet-il de maintenir le montant des pensions ?

► 5. Le maintien au travail des salariés de plus de 60 ans est-il une réponse au problème de nos retraites ?

► 6- Le système des « comptes notionnels » adopté par la Suède est-il une solution pour nos retraites ?

► 7- La droite et le gouvernement ont-ils abandonné l’idée de nous imposer des fonds de pension ?

► 8. Le fonds de réserve est-il une solution pour nos retraites ?

► 9. Comment financer nos retraites ?

► 10. Quelles mesures concrètes pour sauver nos retraites par répartition ?

Les réponses dans la suite de l'article :

(suite…)